Mentions Légales
Dernière mise à jour : 21/05/2026
1. Éditeur du site
Le site Veridian est édité par :
- Veridian — entrepreneur individuel
- SIREN : 980 837 660
- SIRET : 980 837 660 00011
- Numéro de TVA : FR47980837660
- Date de création : 1er novembre 2023
- Adresse :
29 Rue Lanterne
69001 Lyon
France - Email : robert.brunon@veridian.site
2. Directeur de la publication
Robert Brunon, en sa qualité d'entrepreneur individuel.
3. Hébergement
Les serveurs de la plateforme Veridian sont hébergés par :
- OVH SAS
- 2 rue Kellermann
- 59100 Roubaix
- France
- Téléphone : +33 9 72 10 10 07 — ovh.com
Les services de protection DDoS, DNS et CDN sont fournis par Cloudflare, Inc. dans le respect des Clauses Contractuelles Types UE.
4. Documents associés
Veridian publie deux documents complémentaires aux présentes mentions légales :
- Politique de Confidentialité : règles de traitement des données personnelles (RGPD), cookies, droits utilisateurs, sous-traitants.
- Conditions générales d'utilisation et de vente (CGU/CGV) : règles de souscription aux abonnements, paiement, rétractation, résiliation.
5. Propriété intellectuelle
L'ensemble du contenu du site Veridian (textes, images, logos, code) est protégé par le Code de la propriété intellectuelle. Toute reproduction ou représentation, totale ou partielle, sans autorisation préalable écrite est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
La plateforme Veridian intègre des logiciels libres et open source, notamment Notifuse. Les licences applicables sont disponibles sur demande à l'éditeur.
6. Signalement de contenu illicite
Conformément à l'article 6 de la LCEN, tout signalement de contenu illicite hébergé sur la plateforme peut être adressé à : robert.brunon@veridian.site.
Le signalement doit comporter : la date de la notification ; l'identité du notifiant ; la description précise des faits ; les raisons légales du caractère illicite ; copie de la correspondance adressée à l'auteur des faits litigieux le cas échéant.
7. Loi applicable et juridiction
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.
↗ La politique de confidentialité a été déplacée sur /privacy.
↗ Les CGV ont été déplacées sur /terms.
↗ La politique de remboursement (rétractation 14 jours) est consultable sur /terms#retractation.
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